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Les Sémaphores et le code international des signaux maritimes
Véron V.
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Monographie
Loi qui modifie le code pénal de la marine: donnée à Paris, le 2 novembre 1790
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Monographie
Roger Farçat et Jacques Morin,... Code pratique des étrangers: Préface de M. le président Albert Sarraut,..
Farçat Roger, Morin Jacques, Sarraut Albert | 1939. In-16, VI-457 p. 45 fr. [2031]
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Monographie
Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire
France | Direction des journaux officiels | 1999
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Thèse
Contribution à l'étude des codes d'examen du suc gastrique
Carette Charles-Louis-Adolphe | A. Masson | 1900
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Monographie
Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Fauget Mme | Dalloz | 1919
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Monographie
Code d'instruction criminelle annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Jurisprudence Générale Dalloz
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Article
Du Code noir à la pérennisation du statut servile: l'exemple des Antilles françaises et de la Guadeloupe
Breton Jean-Marie
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