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Règlement, Concernant les nouvelles Ecoles Royales-militaires. Du 28 Mars 1776. De par le roi

Ordonnance du Roi du 14 Septembre 1776 Concernant les Compagnies des Suisses de la Garde de Monsieur et de M. le Comte d'Artois

Ordonnance du Roi du 7 Mai 1778 Pour faire quelques changemens dans la répartition des Régimens Provinciaux ou Bataillons de Garnison

Ordonnance du Roi du 25 Mars 1776 Portant Suppression des charges d'Inspecteurs généraux d'Infanterie, de Cavalerie, de Troupes légères, et de celle d'Inspecteur des Hussards

Instruction Particulière du 18 Sept. 1778 Ordonnée par le Roi pour le service et la Discipline des Brigades détachées de la Maréchaussée de l'Isle de France

Ordonnance du Roi du 17 Juillet 1777 Portant établissement d'un corps de cadets et d'un cours d'instruction à l'Hôtel de l'Ecole Royale-militaire

Ordonnance du roi du 19 novembre 1776 portant règlement sur les pavillons et marques de commandement que ses vaisseaux porteront à la mer

Ordonnance du roi du 16 août 1779 pour pendre au service de terre une partie de l'infanterie du corps des Volontaires de Nassau ci-devant attaché à la Marine

Ordonnance du Roi du 11 janv. 1778 Qui règle l'âge auquel il sera expédié des lettres de sous-lieutenans aux cadets-gentilshommes...

Arrêt du conseil d'Etat du roi du 31 décembre 1776 qui révoque celui du 10 mai précédent concernant le bureau d'administration de l'Ecole royale militaire