579 résultats

Bel ensemble de porcelaines de Arras, Chantilly, Hoescht..., et Chine, Cie des Indes et de faïences anciennes de Est, Les Islettes, Lyon, Marseille... et Allemagne, Delft, Italie..., objets divers, cristaux, opalines, argenterie, pendules, porcelaines montées: [vente, à Paris, Hôtel Drouot-Rive gauche, salle n° 3, mercredi 22 novembre 1978]

Recueil de règlemens et ordonnances de Louis XV, concernant le service des places, les crimes et délits militaires, la noblesse et l'École royale militaire, avec un essai sur le service militaire

Dessins et tableaux anciens et modernes : dessin de David..., objets de vitrine..., céramique : Chine, Japon, Delft, Est, Midi, etc..., collection de faïences de Rouen, instruments de musique..., objets d'art et d'ameublement..., sculptures..., meubles anciens...: [vente, à Paris, Nouveau Drouot, salle n° 1, vendredi 31 janvier 1986]

Traité des vertus et des récompenses, pour servir de suite au Traité des délits et des peines. Traduit, de l'italien, par M. Pingeron, capitaine d'artillerie au service du Roi et de la République de Pologne.

Université de Lille. Faculté de droit. De l'Application du droit commun en matière de délits commis par les militaires de l'armée de terre (en temps de paix), thèse pour le doctorat en droit, sciences juridiques... par Waldemar Fontaine..

Résultats de la mission de M. Marec en Angleterre pour z recueillir des renseignements sur l'etat de la legislation britannique touchant la répression des actes d'indiscipline et des délits et crimes commis à bord des navires de commerce..

Ordonnance du Roi du 21 février 1816, portant qu'il ne sera plus formé de Conseils de guerre spéciaux pour jugé les déserteurs et que la connaissance de ce délit est restituée aux Conseils de guerre permanens

Résultats de la mission de M. Marec en Angleterre, pour y recueillir des renseignements sur l'état de la législation britannique touchant la répression des actes d'indiscipline et des délits et crimes commis à bord des navires de commerce

L'Alsace-Lorraine pendant la guerre : les Alsaciens-Lorrains contre l'Allemagne, par Florent Matter. Avec une annexe comprenant des listes officielles allemandes d'Alsaciens-Lorrains condamnés pour haute trahison et délits de germanophobie, et d'Alsaciens-Lorrains poursuivis pour désertion et déchus de leur nationalité allemande

Ordonnance du Roy du 20 Octobre 1739 Pour permettre à la Mareschaussée de Lorraine et Barrois, de poursuivre et arrester sur les terres de la domination de S.M., les accusez de crimes ou délits commis dans les Estats de Lorraine