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Ordonnance du Roi du 7 Mai 1776 Sur le rang des Régimens de Dragons entr'eux, et l'incorporation des légions

Arrest du conseil d'Etat du roi du 25 mars 1775 portant règlement pour la bibliothèque du collège royal de la Flêche

Arrest du conseil d'état du roi du 1er juin 1775 portant règlement pour le payement du service extraordinaire des Maréchaussées du royaume

Lettres patentes du roi [du 10 août 1776, enregistrées le 6 septembre 1776] pour le rétablissement du trésorier de l'Ecole Royale militaire

Ordonnance du Roi du 17 Juillet 1777 Concernant le Regiment des Gardes-Françoises de S. M.

Ordonnance du Roi du 18 Mars 1776 Concernant la fourniture du fourrage aux quatre compagnie de ses Gardes-du-Corps

Ordonnance du Roi du 12 Septembre 1776 Pour changer les noms de quelques Regimens d'Infanterie et de Dragons

Ordonnance du Roi du 2 Juillet 1776 Portant création d'un corps de soldats-Pionniers

Ordonnance du Roi du 11 Juin 1774 Pour établir des Chefs de Bataillons dans les Regimens d'Infanterie Françoise et Etrangère

Ordonnance du Roi du 1er Août 1779 Concernant les Déserteurs des Troupes Provinciales