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Pièces d'un procès instruit contradictoirement au Conseil supérieur de la Martinique entre le Procureur général d'une part et la société des Jésuites d'autre part, contenant les plaidoyers... et l'arrêt... le 18 Octobre 1763 qui dissout la dite société

The process of Japanese foreign policy: focus on Asia

Euro-Mediterranean security and the Barcelona process

Procès verbal de la translation des insignes, de l'épée, du buste et de l'écusson des armes de son monseigneur le Prince de Condé, sous le sarcophage érigé en 1633 pour recevoir le coeur de Marie de Médicis, le 24 mars 1827

Process instruments and controls handbook

Euro-Mediterranean security and the Barcelona Process

Procès verbaux et rapports de la Commission nommée par le Roi, le 7 juillet 1833, pour aller recueillir, en Afrique, tous les faits propres à éclaires le gouvernement sur l'état du pays et sur les mesures que réclame son avenir

Optimization process of water turbine: Mémoire de fin d'étude - Génie maritime

Procès du républicain Vergers, commandant de la garde nationale à cheval de Dax, accusé d'offense envers la personne du roi, d'excitation à la haine et au mépris du Gouvernement du roi, etc., acquitté par la Cour d'assises du département des Landes

Procès instruit par la cour de justice criminelle et spéciale du département de la Seine, séante à Paris, contre Georges, Pichegru et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier consul : recueilli par des sténographes. [Pièces justific.]