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Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales): N° 14 : législation sur les accidents annotée des décisions de jurisprudence

Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales): N° 24 : jurisprudence - Table analytique

Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales): N° 15 : répertoire bibliographique sur la législation relative aux accidents du travail

Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales): N° 38 : jurisprudence - Table analytique des décisions publiées dans les tomes I à XII

Recueil de documents sur les accidents du travail réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale (Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales): N° 41 : jurisprudence - Tome XIII

Lettre à son Excellence le Ministre de l'Agriculture et du Commerce sur l'assurance du fret, du profit de la marchandise, des loyers des gens de mer, des prets à la grosse: Art 347 du Code de commerce

Mise en place du modèle pour l'assurance de la qualité norme ISO 9001-V.2000 sur la logistique des bases aériennes dans le champ d'application des ESRT-GEMA, des GEMA et de ESRT, fonction distributeur-stockiste

Médecine d'assurance: les différentes techniques

Médecine d'assurance: les différentes techniques

Recueil de documents sur la Prévoyance sociale réunis par le Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale (Direction de l'Assurance et de la prévoyance sociales). Les retraites populaires du canton de Vaud, par O. Arsandaux