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Monographie
Ombres et lumières de la campagne d'Egypte: jeudi 22 juin 1995, Grand'Chambre de la Cour de Cassation
Tulard Jean, [allocution d'ouverture de Pierre Drai], Drai Pierre | Cour de Cassation Association pour la sauvegarde des livres anciens de la Bibliothèque de la Cour de cassation | 1995
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Veille juridique - 09/2024 (Numéro 125)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2024
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Veille juridique - 10/2020 (Numéro 90)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2020
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Monographie
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'Etat et les arrêts de la Cour de Cassation, par M. Ch. d'Aubigny. Publié par ordre de S. E. le ministre de la Marine et des colonies
Aubigny Charles d' | Impr. impériale | 1861-1867
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Monographie
Répertoire méthodique de la jurisprudence militaire: Cour de cassation et tribunaux militaires de cassation
Juglart de, Michel, Turpault G | Librairie du recueil Sirey | 1946
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Veille juridique - 01/2023 (Numéro 110)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2023
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Veille juridique - 01/2026 (Numéro 137)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2026
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Veille juridique - 04/2025 (Numéro 131)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2025
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Ressource électronique
Veille juridique - 11/2022 (Numéro 109)
France. Direction générale de la gendarmerie nationale | 2022
BEM (Bibliothèque de l'École militaire)
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Monographie
Loi sur la garde civique: annotée d'après les documents officiels et contenant sous chaque article : les arrêtés royaux et les règlements en vigueur, la jurisprudence des députations permanentes, celle de la Cour de cassation et les décisions administratives
Vigneron A. de | L. Bourlard et V. Havaux | 1882