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Monographie
Constitution de l'armée française: contenant la charte constitutionnelle, les lois, ordonnances et instructions sur le recrutement, l'avancement..
F. G. Levrault
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Monographie
Constitution de l'Union européenne
Union européenne, Rials, Stéphane, Rials Stéphane, Alland Denis | Presses universitaires de France | 2003
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Monographie
Constitutions de l'Armée française: Tome II: Ordonnance du Roi portant réglement sur la progression de l'avancement et la nomination aux emplois dans l'armée ; précédée des lois sur l'avancement et sur l'état des officiers
F. G. Levrault
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Monographie
Constitution des États-Unis d'Amérique
Washington G, Fourquet-d'Hachette | Boulland | 1830
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Monographie
Préliminaire de la Constitution: Reconnaissance et exposition raisonnée des Droits de l'Homme et du Citoyen
SIEYES | Pierres | 1789
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Monographie
Selected constitutions of the South Pacific
Université du Pacifique sud, Paterson Don | IJALS | 2000, cop. 2000
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Monographie
Projet de constitution militaire..
Maingarnaud V. R | Anselin et Pochard | 1822
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Monographie
Constitution et sécurité intérieure: essai de modélisation juridique
Granger Marc-Antoine, Debré Jean-Louis, Lecucq Olivier | LGDJ-Lextenso éd. | DL 2011
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Monographie
Constitutions et documents politiques
Duverger Maurice | Presses universitaires de France | 1981
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Projet de constitution militaire...
Maingarnaud V. R | [s. n.] | 1822
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