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Monographie
Bicentenaire de la Cour de cassation
Drai Pierre, Bezio Pierre, Nallet Henri, Choucroy Charles, [allocutions de P. Drai, P. Bézio, H. Nallet, C. Choucroy et al.] | la Documentation française | 1991-c 1991
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Monographie
Bicentenaire de la cour de cassation
La Documentation Française
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Monographie
Procès-verbal de rentrée de la Cour de cassation
Dupin André-Marie-Jean-Jacques, Nivernais Guy Coquille de | [A. Pihan de La Forest] | 1838
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Thèse
Bibliothèque et bibliothécaires de la Cour de cassation: histoires parallèles, histoire convergente
Missonnier Brigitte, Varry Dominique, Bougé-Grandon Dominique, École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, sous la direction de Dominique Varry et de Dominique Bougé-Grandon | 1992
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Monographie
De la justice dans l'affaire Dreyfus
France Cour de cassation, [avec la collaboration de] Guy Canivet, Jean-Louis Nadal, Bruno Cotte... [et al.], Canivet Guy | Fayard Impr. Brodard et Taupin | 2006
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Monographie
De la justice dans l'affaire Dreyfus
France Cour de cassation, [avec la collaboration de] Guy Canivet, Jean-Louis Nadal, Bruno Cotte... [et al.], Canivet Guy | Fayard Impr. Brodard et Taupin | 2006
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Monographie
Discours prononcés
Renouard, Cour de cassation | Cosse, Marchal et Billard | 1871
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Monographie
Grands arrêts de la jurisprudence civile. 2, Obligations, contrats spéciaux, sûretés: Obligations, contrats spéciaux, sûretés: 2
France Cour de cassation, Terré François, Capitant Henri, Lequette Yves | Dalloz | 2000
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Monographie
Le tribunal et la cour de cassation: Notices sur le personnel (1791-1879) recueillies et publiées avec l'autorisation de M. le Garde des sceaux par les soins du parquet de la cour : [Portrait du président Muraire]
Impr. nationale
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Article
La cour de cassation se penche sur l'Erika
Teillard Thibaud
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)