4 résultats

Colonies.: Note remise au comité colonial: le 3 juillet 1793, l'an 2 de la République, par J. B. Thounens... Le citoyen Pomme, rapporteur

Opinion de M. Moreau de Saint-Méry... Sur les dangers de la division du ministère de la Marine et des Colonies. Du 28 octobre 1790

Compte rendu a la convention nationale, par le ministre de la marine, de l'etat de situation de la Marine de la République, le 23 septembre de l'an premier ; Imprimé & envoyé aux 83 départemens & à l'armée, par ordre de la Convention nationale

Ordonnance du roi, concernant la formation & la solde des troupes affectées au service des colonies orientales & ociidentales. Du 10 décembre 1784. De par le Roi