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Monographie
Lois organiques de la Suède: Constitution, règlement du Riksdag, Loi de succession au Trône, Loi sur la liberté de la presse
Suède, traduction par Marcel Bouvier,..., Holmberg Erik, Stjernquist Nils, Bouvier Marcel | Riksdag | 1989
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Monographie
Recueil des décisions disciplinaires du Conseil national de l'ordre des pharmaciens (de 1946 à 1997)
Gernez Philippe, Viala Georges, Ordre national des pharmaciens, préf. de Mr le Président Jean Parrot, recueil de Philippe Gernez sous la direction de Georges Viala, Parrot Jean | Ordre national des pharmaciens | 1999
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Monographie
Circulaire de défense N ° 16, 1992: concernant une mise au point des parties restant en vigueur de la Loi du 11 juillet 1938... du Décret du 28 novembre 1938...
France Ministère de l'équipement, du logement et des transports | Ministère de l'équipement, du logement et des transports, Direction des affaires financières et de l'administration générale, Bureau de la documentation et des impressions diff. Direction des journaux officiels | ca 1992
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Monographie
Charter and rules of procedure of the Assembly of Western European union
Union de l'Europe occidentale Assemblée | [Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale] | 1999
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Monographie
Reales ordenanzas para las fuerzas armadas: real decreto 96/2009
Ministerio de defensa
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Monographie
Charte et règlement de l'Assemblée européenne de sécurité et de défense, Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale: adoptés par la Commission permanente de l'Assemblée le 6 mai 2008 et révisés le 1er décembre 2009
Union de l'Europe occidentale Assemblée | Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale | 2010
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Monographie
Le recours à la force autorisé par le Conseil de sécurité: droit et responsabilité
Bannelier - Christakis Karine, Pison Cyrille | A. Pedone | 2014, cop. 2014
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Monographie
?Les ?principales étapes de la procédure législative
France Assemblée nationale, [réd. par Jean-Pierre Bonhoure et Pascal Brillant], Bonhoure Jean-Pierre, Brillant Pascal | Assemblée nationale diff. la Documentation française | 1992
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Monographie
?Les ?questions à l'Assemblée nationale
France Assemblée nationale, [réd. par Roland Neidhart, François-Xavier Meffre, Thierry Fournier, Jean-Luc Moraux et al.] | Assemblée nationale diff. la Documentation française | 1992
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Monographie
Le recours à la force autorisé par le Conseil de sécurité: droit et responsabilité
Bannelier Karine, Pison Cyrille | Pedone | 2014
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)