13 résultats

Proposition de loi sur l'organisation de l'armée

Contre l'alcoolisme

Proposition de loi sur l'organisation de l'armée

Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale: article 5, l'artillerie

Rapport sur le projet de loi relatif aux fortifications de Paris: fait à la Chambre des Députés dans la séance du 13 janvier 1841

Une ambition pour dix ans: une mobilisation générale pour libérer la croissance et donner un avenir aux générations futures rapport

Philippines. Une loi pour en finir avec les dynasties

Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir un crédit de 140 millions pour les fortifications de la ville de Paris: accompagné de pièces et documents relatifs aux dépenses des travaux et de l'approvisionnement de Paris etc. séance du 13 janvier 1841

Esquisse d'un projet de loi sur l'avancement par un officier de Génie

Réglementation de la prophylaxie aux frontières de mer