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Monographie
La France et son service: rapport d'information na 2810
France Assemblée nationale, Séguin Philippe, Darrason Olivier, Mandon Daniel, Moreau Louise | Assemblée nationale | 1996
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Monographie
Les Commissions militaires à l'armée de l'Ouest dans les années 1799-1802
Derrien Valérie, Gainot | [s. n.] | 2003
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Monographie
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants
Le Drian Jean-Yves, France Assemblée nationale | Assemblée nationale | 2000
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Monographie
La mémoire et le pardon: les commissions de la vérité et de la réconciliation en Amérique latine
Martin Arnaud | l'Harmattan | impr. 2009, cop. 2009
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Mémoire
L'implication des représentants des usagers dans la démarche de certification: un levier de leur intégration dans la PAQSS
Bonnet Alexia, sous la direction du Professeur Etienne Minvielle, Minvielle Étienne | [éditeur inconnu] | 2016
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Monographie
Reconciliation after violent conflict: a handbook
Institut pour la démocratie et l'assistance électorale, contributors David Bloomfield, Noreen Callaghan, Vannath Chea... [et. al], Bloomfield David, Barnes Terri, Huyse Luc | International IDEA op. 2003 | 2003
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Monographie
Aide-mémoire des officiers des commissions de gare: Servant de complément à l' Instruction sur les Commissions de gare
Imp. Nat.
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Monographie
Groupe de travail sur la clarification des rapports entre la politique et l'argent
France Assemblée nationale, président, Philippe Séguin, Séguin Philippe | Assemblée nationale | 1994
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Monographie
L'apport de l'Afrique à la justice internationale pénale
Maia Catherine, Akandji-Kombé Jean-François, Harelimana Jean-Baptiste, préface de Robert Kolb, postface de Fatou Bensouda, Kolb Robert, Bensouda Fatou B. | L'Harmattan | C 2018
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Monographie
Expérience d'Artillerie ; Analyse des rapports des commissions de Tarbes, Calais et Bourges
L | Ch. Tanera | 1874
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