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Manuel des pensions de l'armée de terre: ou Collection générale des lois, règlements, modèles, formules, etc., concernant l'instruction des demandes des militaires, veuves et enfants de militaires... Annoté... par A. Garrel,...

Affaire de Tlemcen. Cour d'assises d'Oran. Plaidoirie de Me Nogent Saint-Laurens pour le Capitaine Doineau

Code de justice militaire pour l'armée de terre.: suivi 1 ̊ du Code d'instruction criminelle, du Code pénal ordinaire... 2 ̊ des lois organiques de l'armée et des lois complémentaires du Code de justice militaire, par Louis Tripier,...

Projet de loi du code de justice militaire pour l'armée de terre: Exposé des motifs. 25 fév. 1857.Proposition de loi, Le Droit, 4, 5 mars 1857

Droits et devoirs des fonctionnaires de l'enseignement secondaire public: lois, décrets, arrêtés, circulaires, réunis et mis en ordre par Ch. Fouyé,...

Droit des sociétés

Droit des relations internationales

Manuel de droit commercial

Recrutement et condition juridique des militaires à Rome: dans l'ancien droit et dans le droit moderne - Français et étranger - Avec le commentaire de la loi du 27 juillet 1872

Code Napoléon: Bulletin des lois n ̊ 154 bis - changements adoptés par le Corps législatif, le 3 septembre 1807