239 résultats

Commentaire sur le Code de justice militaire pour l'armée de terre, promulgué le 4 août 1857

Nouvelle Instruction pour les Gardes des Eaux et Forêts, Pêches et Chasses: avec une manière très facile pour dresser leurs procès verbaux et rapports conformément à l'ordonnance du mois d'Août 1669 - ensemble les édits, arrêts et règlements, concernant leurs fonctions, privilèges et exemptions

Marmora oxoniensia

Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes: par E. Charbonneau,...

Dassault "Super Mystère" B2

Les Loix, statutz et ordonnances royaulx, faictes par les feuz Roys de France, puis le règne de Monseigneur Sainct Loys, iusques au règne du Roy Francoys, premier du nom, à présent regnant... iusques en l'an mil cinq cent quarante quatre

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673. pour le commerce des marchands

Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes: par E. Charbonneau,...

Principes des coutumes d'Anjou et du Maine: servant de suite aux principes de ces mêmes coutumes, par M. Trottier,...

Lettres à un membre du Parlement d'Angleterre sur la constitution de 1852, les ministres, le conseil d'Etat, le corps législatif, le sénat