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Monographie
Institutions administratives européennes et françaises
Blémont Patrice | Ellipses | impr. 2005
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Monographie
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le Comité de la Marine
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine | de l'imprimerie nationale | [1790?]
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Monographie
Cours d'organisation et législation: annexe
France Ministère de la guerre | Imprimerie nationale | 1924
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Monographie
Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donné à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681. Touchant la Marine
chez Denys Thierry
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Monographie
Droit public de la défense nationale
Videlin Jean-Christophe | Bruylant | 2009
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Monographie
Code de la défense: parties législative et réglementaire
France, France Commission supérieure de codification | Les éditions des journaux officiels | DL 2015
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Monographie
Cours de législation et d'administration militaires
Delaperrierre Eugène Alphonse | J. Dumaine | 1879
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Monographie
Législation de l'armée française et jurisprudence militaire
Dislère Paul, avec le concours de MM. H. Ducos,... G. Bouillon,..., Ducos Henri, Bouillon G. | P. Dupont | 1884
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Monographie
L' administration des militaires: 8ème rapport
France Haut comité d'évaluation de la condition militaire | [Ministère de la défense] | 2014
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Monographie
Législation: 2e année 1887-1888
Ecole spéciale militaire