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Monographie
Institutions administratives européennes et françaises
Blémont Patrice | Ellipses | impr. 2005
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Monographie
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le Comité de la Marine
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine | de l'imprimerie nationale | [1790?]
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Monographie
Droit public de la défense nationale
Videlin Jean-Christophe | Bruylant | 2009
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Monographie
Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donné à Fontainebleau au mois d'Aoust 1681. Touchant la Marine
chez Denys Thierry
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Monographie
Cours d'art militaire: VIe partie 2e section: administration militaire: droits et usages de la guerre
Masselin, Ecole d'application de l'artillerie et du génie (Fontainebleau, Seine-et-Marne) | lithographie de l'Ecole | 1893
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Monographie
Cours d'organisation et législation: annexe
France Ministère de la guerre | Imprimerie nationale | 1924
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Monographie
Justice in wartime and revolutions: Europe, 1795-1950 = Justice en temps de guerre et révolutions : Europe, 1795-1950
De Koster Margo Hervé, Leuwers Dirk, Luyten | Archives générales du Royaume | 2012
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Monographie
Code de la défense: parties législative et réglementaire
France, France Commission supérieure de codification | Les éditions des journaux officiels | DL 2015
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Monographie
Du contentieux administratif et de la Jurisprudence du Conseil d'Etat en matières militaires
Cretin C | Baudoin | 1884
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Monographie
Cours d'art militaire: 1ere partie 3e section: administration militaire: droits et usages de la guerre
Biais C, Ecole d'application de l'artillerie et du génie (Fontainebleau, Seine-et-Marne) | litho EAAG | 1897
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