[Ordonnances du Roi 1816-1820] Règlement du roi portant instruction sur l'administration et la comptabilité de l'établissement des Invalides de la marine du 17 juillet 1816 : suivi de Règlement sur la pêche des huîtres dans les baies de Granville et de Cancale, du 24 juillet 1816 ; suivi de Ordonnance concernant le martelage et la conservation des bois nécessaires aux constructions navales du 28 août 1816 ; suivi de Règlement relatif à l'exécution du service des martelages et exploitations des bois destinés au service de la marine du 28 août 1816 ; suivi de Conditions générales pour la fourniture des bois de construction dans les arsenaux de la marine royale du 31 octobre 1816 ; suivi de Tarif des dimensions et configurations que doivent avoir les pièces de bois propres aux constructions navales et aux autres services de la marine du 30 octobre 1816 ; suivi de Instruction pour les officiers et sous officiers du corps royal d'artillerie de la marine chargés du recrutement du 5 novembre 1816 ; suivi de Instruction sur les comptes des dépenses en matières et main d'oeuvre du 6 octobre 1817 ; suivi de Règlement organique sur l'administration des subsistances de la marine du 31 décembre 1817 ; suivi de Règlement concernant la répartition, le nombre, les grades, classes, traitemens, solde, supplémens, indemnités, &c des officiers du gémie maritime, maîtres, contre-maîtres et autres agents employés dans les directions forestières de la marine du 10 janvier 1818 ; suivi de Ordonnance qui fixe le prix des passages, aux frais de S. M. sur les bâtimens de commerce ; suivi de Règlement sur l'habillement des divers agents attachés au service des ports militaires du royaume du 16 novembre 1818 / France. Ministère de la marine