Périodique

Impressions : projets de lois, propositions, rapports, etc. / Chambre des députés

Type de contenu

Titre(s)

Impressions : projets de lois, propositions, rapports, etc. / Chambre des députés

Contient

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1904 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1906 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1910 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1912 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1928 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1925 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1929 (Ministère de la Marine)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1930 (Marine)

Autre(s) auteur(s)

Numérotation

[1re législature,] t. 1-t. 15 = n° 1 (8 mars 1876)-n° 996 (25 juin 1877). - 2e législature, t. 1-t. 57 = n° 1 (7 novembre 1877)-n° 4061 (29 juillet 1881). - 3e législature, t. 1-t. 59 = n° 1 (28 octobre 1881)-n° 4094 (6 août 1885). - 4e législature, t. 1-t. 58 = n° 1 (10 novembre 1885)-n° 3970 (15 juillet 1889). - 5e législature, t. 1-t. 58 = n° 1 (12 novembre 1889)-n° 3017 (22 juillet 1893). - 6e législature, t. 1-t. 63 [i.e. 57] = n° 1 (14 novembre 1893)-n° 3248 (6/7 avril 1898). - 7e législature, t. 1-t. 59 = n° 1 (1er juin 1898)-n° 3195 (29 mars 1902). - 8e législature, t. 1-t. 70 = n° 1 (1er juin 1902)-n° 3264 (14 avril 1906). - 9e législature, t. 1-t. 88 = n° 1 (1er juin 1906)-n° 3358 (8 avril 1910). - 10e législature, t. 1-t. 97 = n° 1 (1er juin 1910)-n° 3908 (3 avril 1914). - 11e législature, t. 1-t. 86 = n° 1 (1er juin 1914)-n° 7260 (19 octobre 1919). - 12e législature, t. 1-[t. ?] = n° 1 (8 décembre 1919)-n° 7609 (13 avril 1924). - 13e législature, t. 1-t. 76 = n° 1 (1er juin 1924)-n° 5956 (17 mars 1928). - 14e législature, t. 1-t. 79 = n° 1 (1er juin 1928)-n° 6986 (31 mars 1932). - 15e législature, t. 1-[t. 85?] = n° 1 (1er juin 1932)-n° 7125 (20 mars 1936). - 16e législature, t. 1-t. 59 = n° 1 (1er juin 1936)-n° 7279 (9 juillet 1940).

Adresse bibliographique

Description matérielle

ISSN

Autre variante du titre

[Chambre des députés. Annexe au procès-verbal de la séance.]
[Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice ministère de la marine.]
[Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget gnéral de l'exercice ministère de la marine.]

Titre clé

Titre clé abrégé

Note sur le titre et les responsabilités

Titre de départ des livraisons : "Chambre des députés. N° ... Session ... Annexe au procès-verbal de la séance du ... " ; chaque n° porte un titre particulier et une pagination propre
Autre forme de titre : Chambre des députés. Annexe au procès-verbal de la séance

Note sur la publication, la production, etc.

Variante(s) de l'adresse : Paris : A. Quantin, 1879-1889 ; Paris : Motteroz, 1890-[19..] ; Paris : Martinet [19..-192.] ; Paris : Imprimerie de la Chambre des députés [192.]-1940

Note sur le contenu

Le dernier tome de chaque législature est un vol. de table commune aux Impressions de la Chambre et aux Impressions du Sénat : "Table générale des impressions du Sénat et de la Chambre des députés par ordre de numéros et par ordre alphabétique" (1876-1889) ; "Table par ordre alphabétique des impressions de la ... législature" (1889-1898) ; "Table alphabétique (nominative et méthodique) des impressions du Sénat et de la Chambre des députés" (1906-1936)

Forme, genre ou caractéristiques physiques

Adresse électronique et mode d'accès

Etats de collections

RO-P157 BSHMR MAGAS n°965 session de 1894 (budget 1895), n°1870 session 1900 (budget 1901), n°368 session 1910 (1911), n°1244 session 1911 (1912), n°811 session de 1920 (budget 1921) 21/12/2017
LO-P0151/15/7 BSHML MAGAS n°1201 session 1903 (budget 1904), n°2666 session 1905 (budget 1906), n°1235 session 1907 (budget 1908), n°2754 session 1909 (budget 1910), n°1244 session 1911 (budget 1912), n°512 session 1924 (budget 1925), n°4878 session 1927 (budget 1928), n°612 session 1928 (budget 1929), n°2254 session 1929 (budget 1930)

Lien copié.

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