Monographie
Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... = La Bibliothèque Tholosane : par Mr maistre Samuel Descorbière,...
Titre(s)
- Recueil general des edicts, declarations, arrests et reglemens notables entre les baill[...], seneschaux ; magistrats presidiaux... et tous autres officiers inferieurs du ressort du Parlement de Tolose... = La Bibliothèque Tholosane : par Mr maistre Samuel Descorbière,...
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Editeur, producteur
- Paris : R. Foüet, 1638
Description matérielle
- 944 p. : table des matières ; in folio
Classification décimale Dewey
- XVII ème siècle
Résumé ou extrait
- Edicts de creation de la cour de parlement de Mets, et des bureaux des presidents et tresoriers generaux de France establis à Montauban et à Allançon... et de tous les autres tresoriers generaux du royaume. Des privileges et reglemens du pays, des villes et communautez de Languedoc. Des chancelleries de France et de l'augmentation des droicts du sceau. Du restablissement du droict annuel. Edicts d'union de la [...] et pays de Bearn à la couronne de France et les reglemens sur ce donnés. Le tout extrait des ordonnances...
Sujet(s)
Sujet - Nom commun
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)