Monographie

Documents à consulter / Services administratifs de l'armée

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Documents à consulter / Services administratifs de l'armée
Auteur(s)
Adresse bibliographique
  • Paris : Imprimerie nationale, 1871
Description matérielle
  • 1 vol. (62-95 p.) ; 22 cm
Note sur le contenu
  • Premier cahier : de l'an III de la République à 1811 inclus : Loi contenant une nouvelle organisation des commissaires des guerres dans les armées et dans les divisions militaires de la République, du 28 nivôse, l'an troisième de la République française ; [suivi de] Extrait de l'instruction pour faire suite à la loi du 28 nivôse ; [suivi de l'] Arrêté qui règle les fonctions des commissaires des guerres et des inspecteurs aux revues, du 9 pluviôse an VIII
  • Deuxième cahier : de 1817 à 1862 inclus : Ordonnance du Roi portant suppression des corps des inspecteurs aux revues et des commissaires des guerres et création d'un nouveau corps d'intendants militaires ; [suivi de] Ordonnance du Roi portant réorganisation de l'intendance militaire (Bulletin des Lois, 7è série, n° 557) ; [suivi de] Ordonnance du Roi sur le service des armées en campagne du 3 mai 1832 ; [suivi de] Ordonnance du Roi portant réorganisation du corps de l'intendance militaire ; [suivi de] Rapport au Prince Président de la République sur l'organisation du corps de santé de l'armée de terre ; [suivi de] Décret relatif à l'organisation du corps de santé de l'armée de terre ; [suivi de] Décret impérial réglant tout ce qui est relatif à l'organisation, au service, au commandement, à la subordination, aux inspections, à l'avancement, aux récompenses, congés et permissions des troupes de l'administration ; [suivi de] Rapport à l'empereur sur la création, dans le corps de l'intendance militaire, d'intendants généraux inspecteurs ; [suivi de] Décret impérial portant création, dans le corps de l'intendance militaire, d'intendants généraux inspecteurs ; [suivi de] Décision impériale qui défère aux commandants en chef employés hors du territoire de l'empire ou en Algérie le droit de punir directement les fonctionnaires de l'intendance militaire ; [suivi de] Rapport à l'Empereur sur l'organisation du personnel militaire chargé de la gestion et de l'exploitation des services administratifs, ainsi que des travaux de vérification des comptes de l'armée ; [suivi de] Décret impérial portant nouvelle organisation des troupes, des élèves et des officiers d'administration
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