Monographie

Les traités de Rome et de Maastricht : l'Union européenne élargie : textes comparés / [Communautés européennes] ; [publié par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les Communautés européennes]

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• sans médiation

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Titre(s)

• Les traités de Rome et de Maastricht : l'Union européenne élargie : textes comparés / [Communautés européennes] ; [publié par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les Communautés européennes]

Auteur(s)

• Communautés européennes

Autre(s) auteur(s)

• France Assemblée nationale 1958-.... Délégation pour l'Union européenne

Mention d'édition

• Édition 1995

Publication

• Paris : la Documentation française, DL 1995

Fabrication / Impression

• Paris : la Documentation française

Description matérielle

• 1 volume (347 p.) : couv. ill. ; 30 cm

ISBN

• 2-11-003315-0

EAN

• 9782110033154

Titre de forme

• [Traité. Maastricht (Pays-Bas). 1992]
• [Traité. Rome. 1957]

Autre variante du titre

• [Traités de Rome et de Maastricht. textes comparés.]
• [Les Traités de Rome et de Maastricht, textes comparés.]
• [L'Union européenne élargie.]

Note(s)

• Contient les dispositions nouvelles résultant du Traité d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède

Note sur les bibliographies et les index

• Index

Sujet - Titre uniforme

• Traités de Rome 1957
• Traité sur l'Union européenne 1992

Sujet - Nom géographique

• Europe -- Unité

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