Monographie
Recueil complet des Lois et Ordonnances du Royaume à compter du I Avril 1814 avec Notes indicatives des dispositions de la Législation antérieure, depuis Hugues Capet que les Lois nouvelles expliquent, modifient ou abrogent, suivi d'un Appendice où l'on recueille les Lois, Traités... non insérés au Bulletin Officiel qui offrent un intérêt général / par M. Isambert, avocat..
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Recueil complet des Lois et Ordonnances du Royaume à compter du I Avril 1814 avec Notes indicatives des dispositions de la Législation antérieure, depuis Hugues Capet que les Lois nouvelles expliquent, modifient ou abrogent, suivi d'un Appendice où l'on recueille les Lois, Traités... non insérés au Bulletin Officiel qui offrent un intérêt général / par M. Isambert, avocat..
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : chez Afforty... : Lagrange, 1820 à 1828
Description matérielle
- 14 vol. ; in-8 écu
Note(s)
- Années 1814 à 1827
Note sur l'exemplaire
- Dem. reliure
Sujet(s)
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)