Monographie

Recueil de textes à caractère réglementaire : ordonnances, arrêts, réglements... de 1685 à 1786

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Recueil de textes à caractère réglementaire : ordonnances, arrêts, réglements... de 1685 à 1786
Adresse bibliographique
  • [S.l.] : [s.n.] [s.d.]
Description matérielle
  • 584 p. ; 4°(25 cm)
Note(s)
  • Ce vol. comporte les deux réglements de l'Académie de marine, le premier ms. et le second impr. : 1.- "Règlement pour l'établissement d'une Académie de marine au port de Brest. A Compiègne le 30 juillet 1752, signé : Rouillé" (p. 117-128) ; 2.- "Règlement concernant l'Académie royale de marine à Brest. Du 24 avril 1769..." [Fait à Versailles... Signé : Louis. Et plus bas : le duc de Praslin] (A Brest : de l'Imprimerie de R. Malassis [1769]. 8 p. (p. 129-136)
  • Table des matières ms. au début du vol. (11 f.)
  • Pagination ms
  • Recueil ms. comportant 72 documents couvrant la période du 18 janvier 1685 au 14 juillet 1786
Lien copié.
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