Monographie

Code des colons de Saint-Domingue, présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire / avec des notes explicatives, par Ch. Vanufel,,... et A. Champion de Villeneuve,,..

  • Texte
  • Code des colons de Saint-Domingue, présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire / avec des notes explicatives, par Ch. Vanufel,,... et A. Champion de Villeneuve,,..
  • Paris : Vergne, 1826
  • 1 vol. (X-348 p.) ; in-8 (21 cm)
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