Monographie
Code des colons de Saint-Domingue, présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire / avec des notes explicatives, par Ch. Vanufel,,... et A. Champion de Villeneuve,,..
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Code des colons de Saint-Domingue, présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire / avec des notes explicatives, par Ch. Vanufel,,... et A. Champion de Villeneuve,,..
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Vergne, 1826
Description matérielle
- 1 vol. (X-348 p.) ; in-8 (21 cm)
Lien copié.
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