Monographie

Code-Manuel des lois organiques de l'armée / Ministère de la guerre

Titre(s)

• Code-Manuel des lois organiques de l'armée / Ministère de la guerre

Auteur(s)

• Ministère de la guerre

Editeur, producteur

• Paris : J. Dumaine, 1878

Description matérielle

• pag. multiple ; in-8.

Résumé ou extrait

• Contient : Loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, Loi relative à l'organisation générale de l'armée du 24 juillet 1873, loi du 5 janvier 1875 relative à l'organisation des commandements supérieurs de Paris et de Lyon ... Loi sur les emplois réservés ... Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, Loi du 3 juillet 1877 relative aux réquisitions militaires ...

Sujet(s)

• armée
• législation
• administration publique
• 1870-1914

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