Monographie
Code de la défense [Texte imprimé] : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Titre(s)
- Code de la défense [Texte imprimé] : parties législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Mention d'édition
- [Textes à jour au 25 mars 2015]
Editeur, producteur
- Paris : les Éditions des Journaux officiels, 2015
- (Paris; Impr. Direction de l'information légale et administrative)
Description matérielle
- 1 vol. (XX-605 p.) ; 21 cm
Collection
- Les éditions des journaux officiels 0767-4538 n° 20056
ISBN
- 978-2-11-077010-3
EAN
- 9782110770103
Appartient à la collection
- Journal officiel de la République française (Paris. 1953) 0767-4538 20056
Classification décimale Dewey
- 343.440 102632 23
Résumé ou extrait
- Cet ouvrage étudie la réglementation relative à la défense : les principes généraux de la défense, les régimes juridiques de défense, le ministère de la Défense et les organismes sous tutelle, le personnel de la défense et les dispositions administratives et financières. La partie réglementaire concerne les principes généraux et le personnel militaire.
Sujet - Nom commun
Forme, genre ou caractéristiques physiques
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