Monographie
Collectivités territoriales, Quel avenir ? / Marc Thoumelou
Titre(s)
- Collectivités territoriales, Quel avenir ? / Marc Thoumelou
Auteur(s)
Editeur, producteur
- Paris : Documentation française, 2016
Description matérielle
- 284 p. : fig. ; 24 cm.
Collection
- Les études de la documentation française 5416-17 1763-6191
ISSN
- 1763-6191
Résumé ou extrait
- Quentend-on par « collectivités territoriales » ? / Définition par énumération : « catalogue » des collectivités territoriales / Points communs aux différentes collectivités territoriales / Collectivités territoriales et autres personnes morales de droit public : quelles différences ? / 1. Libre administration des collectivités territoriales : implications et limites / Implications du principe de libre administration et limites / 2. Organes des collectivités territoriales / Conseil municipal, départemental et régional / Exécutifs / Organe propre à la région : Conseil économique, social et environnemental régional (Ceser) / 3. Règles du jeu de la démocratie locale / Démocratie représentative au niveau local / 4. Compétences des collectivités territoriales / Distinction entre blocs de compétences et clause de compétence générale / Compétences des collectivités territoriales en pratique / 5. Moyens et actions des collectivités territoriales : humains, ressources financières, biens / Principales interventions / 6. Coopération entre les collectivités territoriales / Groupements de collectivités territoriale / Coopération contractuelle / Collectivités territoriales : quels défis pour demain ? / Défis institutionnels, financiers / Chronologie de la décentralisation en France (1789-2015).
Sujet(s)
Lien copié.
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