Monographie

Jean Larguier, Philippe Conte

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• Jean Larguier, Philippe Conte
• Procédure civile : droit judiciaire privé [Texte imprimé]

Auteur(s)

• Larguier, Jean (1925-2020)

Autre(s) auteur(s)

• Conte, Philippe (1953-....)

Mention d'édition

• 18e éd.

Editeur, producteur

• Paris : Dalloz, 2003
• (42-Saint-Just-la-Pendue; Impr. Chirat)

Description matérielle

• : 24 x 16 cm
• VI-163 p.

Collection

• Mémentos Dalloz Série Droit privé

ISBN

• 2-247-04970-2

Appartient à la collection

• Mémentos Dalloz. Série Droit privé 1264-0670 2003

Classification décimale Dewey

• 347.440 5 23

Note(s)

• Index

Résumé ou extrait

• La procédure civile est chargée de garantir la paix sociale et la valeur des droits. Expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation et compétences), ainsi que le déroulement de procès au long de ses diverses étapes. A jour de la loi Perben d'orientation et de programmation pour la justice du 9 septembre 2002 avec notamment la création du juge de proximité.

Sujet(s)

• Procédure civile
• Manuels d'enseignement supérieur
• France

Sujet - Nom commun

• Procédure civile -- France

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Manuels d'enseignement supérieur

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