Monographie

Travaux du Génie (Les) / Bulletin officiel des Armées

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Collection

République française - Ministère des Armées - Bulletin officiel des Armées Nʻ 505-2

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Appartient à la collection

République française - Ministère des Armées - Bulletin officiel des Armées Nʻ 505-2

Résumé ou extrait

Le présent fascicule 505-2 a pour objet de fixer les procédures de la comptabilité budgétaire de la gestion prévisionnelle et de la comptabilité du matériel des services des travaux du Génie.Il se compose de : - Titre 1 : Instruction nʻ5903/D.C.G./T./E.G. du 4 novembre 1974 relative à la comptabilité des travaux du Génie, cette instruction remplace, pour ce qui concerne la métropole, les instructions nʻ6200/D.C.G./B. du 314 octobre 1963 et 6700/D.C.G.B. du 28 novembre 1963 ;- Titre 2 : Instruction nʻ 6200/D.C.G./B. du 31 octobre 1963 relative à la comptabilité des travaux dans le service du Génie et instruction 6700/D.C.G.B. du 28 novembre 1963 relative aux autorisations d'engagement de dépense et aux délégations de fonds pour l'éxécution des travaux dans le service du Génie applicables aux forces françaises en Allemagne et dans les territoires et départements d'outre-mer.- Titre 3 : Instruction nʻ 500/D.C.G./T./E.G. du 28 janvier 1963 relative à la comptabilité des matériel du service des travaux du Génie.

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