Monographie

L'Union européenne à vingt-cinq : traité d'Athènes du 16 avril 2003 [Texte imprimé]

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• L'Union européenne à vingt-cinq : traité d'Athènes du 16 avril 2003 [Texte imprimé]

Autre(s) responsabilité(s)

• France, Assemblée nationale 1958-...., Délégation pour l'Union européenne - Éditeur scientifique
• France, Sénat 1958-...., Délégation pour l'Union européenne - Éditeur scientifique

Editeur, producteur

• Paris : Direction des journaux officiels, 2004
• (Paris; Impr. des Journaux officiels)

Description matérielle

• III-922 p.
• : 24 x 16 cm

Collection

• Aux sources de la loi 1637-6633

ISBN

• 2-11-075813-9

Appartient à la collection

• Aux sources de la loi 1637-6633 2004
• Journal officiel de la République française (Paris. 1953) 0767-4538 1938

Classification décimale Dewey

• 341.242 20265 23

Note(s)

• Index

Note sur la collection

• Collection principale : Les éditions des journaux officiels. Numérotation dans la collection principale : 1938

Résumé ou extrait

• Présente le contexte d'adoption et les textes de lois autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie. Donne accès aux textes relatifs à l'élargissement de l'Union, notamment au traité d'Athènes.

Sujet(s)

• Adhésion
• Pays de l'Union européenne
• Traités
• Union européenne

Sujet - Collectivité

• Union européenne -- Adhésion

Sujet - Nom commun

• Droit européen -- Législation

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