Monographie
Code justice militaire pour l'armée de mer expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, la discussion au corps législatif et les instructions de S. Exc. M. le ministre de la marine ; suivi / Par Louis Tripier.. . 1° . 2° . 3° . 4°, Des Senatus-Consulte et décrets impériaux d'application et d'exécution, De la Loi du 10 avril 1825 et du décret disciplinaire et pénal pour la Marine marchande du 24 mars 1852, Des modèles de formules du ministère de la marine, D'une table chronologique et d'une table alphabétique des matières
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Code justice militaire pour l'armée de mer expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, la discussion au corps législatif et les instructions de S. Exc. M. le ministre de la marine ; suivi / Par Louis Tripier.. . 1° . 2° . 3° . 4°, Des Senatus-Consulte et décrets impériaux d'application et d'exécution, De la Loi du 10 avril 1825 et du décret disciplinaire et pénal pour la Marine marchande du 24 mars 1852, Des modèles de formules du ministère de la marine, D'une table chronologique et d'une table alphabétique des matières
Auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Ledoyen : Mme Mayer-Odin, 1858
Description matérielle
- 626 p. ; 8°(21 cm)
Note(s)
- Lorenz : N, 531 ; Polak : 9255
- Cachet : "Conseil permanent de révision. Brest"
- Note sur la page de garde : "L'auteur, Mr Louis Tripier, né en 1817 dans l'Yonne, y est décédé le 14 mars 1877"
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