Périodique

Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale / Assemblée nationale, Commission des lois

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale / Assemblée nationale, Commission des lois

Numérotation

• N°2309 (2000, 30 mars)-.

Adresse bibliographique

• Paris ([Palais Bourbon, 126 rue de l'Université, 75355 07 SP]) : Assemblée nationale, 2000

Description matérielle

• 24 cm

ISSN

• 1299-0930

Autre variante du titre

• [Rapport - Commission mixte paritaire Assemblée nationale Sénat.]
• [Texte de la commission - Commission mixte paritaire Assemblée nationale Sénat.]
• [Résultat des travaux de la commission - Commission mixte paritaire Assemblée nationale Sénat.]

Titre clé

• Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale

Classification décimale Dewey

• 349.44 20e éd

Note sur le titre et les responsabilités

• Titre de certains fascicules "Résultat des travaux de la commission - Commission mixte paritaire Assemblée nationale Sénat"
• Titre de certains fascicules "Texte de la commission - Commission mixte paritaire Assemblée nationale Sénat"
• Titre de certains fascicules "Rapport - Commission mixte paritaire Assemblée nationale Sénat"

Note sur l'édition et l'histoire bibliographique

• Reprend la numérotation de : "Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale" et certains fascicules paraissent concomitemment sous ce titre

Note sur la provenance

• Ancienne cote : P1025 (BSHAA)

Périodicité

• Inconnu

Sujet(s)

• Publication adminsitrative

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Périodiques

Etats de collections

• P 1025 BSHDV 05013 etat de collection non renseigne

Lien copié.

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