Monographie

Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam : textes comparés (Edition 1999) / Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européen

Type de contenu
  • Texte
Type de médiation
  • sans médiation
Titre(s)
  • Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam : textes comparés (Edition 1999) / Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européen
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Mention d'édition
  • Éd. 1999
Editeur, producteur
  • Paris : la Documentation française, 1999
  • (54-Nancy; Impr. Bialec)
Description matérielle
  • 320 p. ; 27 cm
ISBN
  • 2-11-004311-3
Titre de forme
  • [Traité. 1997 Amsterdam.]
  • [Traité. 1992 Maastricht (Pays-Bas).]
  • [Traité. 1957 Rome.]
Classification décimale Dewey
  • 341.242 2 23
Note sur les bibliographies et les index
  • Index
Résumé ou extrait
  • Cet ouvrage présente le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne au regard du traité d'Amsterdam qui les révise. Les protocoles et déclarations rédigés à l'occasion du traité de Maastricht, d'une part, et du traité d'Amsterdam d'autre part, sont également reproduits.
Sujet(s)
Sujet - Titre uniforme
Sujet - Nom géographique
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