Monographie

Rapport du Mnistère de la Marine et des colonies au directoire exécutif: lois relatives à l'organisation de la Marine

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Rapport du Mnistère de la Marine et des colonies au directoire exécutif: lois relatives à l'organisation de la Marine
Contient
  • Loi qui ordonne l'exécution de celle du 3 brumaire relative à l'organisation de la Marine
  • Arrêté du directoire exécutif sur le Service de santé de la Marine du 7 vendémiaire, an VIII de la République française
  • Réglement sur l'organisation de la Marine du 7 floréal, an VIII de la République
  • Arrêté portant réglement sur le nombre, grade, appointemens, emploi, admission des individus attachés au service des ports et arsenaux du 7 thermidor, an VIII de la République française
  • Arrêté relatif à la composition et à l'organisation du corps des officiers de la Marine, du 29 thermidor, an VIII de la République une et indivisible
  • Arrêté relatif à l'uniforme des prêfets maritimes, vice-amiraux et autres officiers de la Marine, du 7 fructidor, an VIII de la République une et indivisible
  • Tableau des arrondissements, quartiers et syndicats de l'inscription maritime, en vertu du réglement des consuls, du 7 floréal an VIII
  • Lois et réglements concernant l'inscription maritime, du 3 brumaire, an 4e de la République française une et indivisible
  • Arrêté du directoire exécutif contenant réglement pour l'exécution de la loi du 3 brumaire, an 4, concernant l'inscription maritime, du 21 ventôse, l'an 4e de la République française, une et indivisible
  • Etat des arrondissemens maritimes et des agens qui sont affectés au service de l'inscription des gens de mer
  • Lois relatives à l'organisation de la Marine, lois concernant l'inscription maritime du 3 brumaire, an 4
  • Tableau des Etats-majors de la marine des quatre grands ports, et de la dépense y relative
Adresse bibliographique
  • A Paris : de l'imprimerie de la république, 1796
Description matérielle
  • 1 vol. (pagination multiple) ; in-8
Note(s)
  • Français
Note sur l'exemplaire
  • Plats papier marbré
Note sur la provenance
  • Cachet: "Ecole d'application du génie maritime"
  • Ecole d'application du génie maritime.don
Sujet - Collectivité
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