Monographie

Instruction sur la loi du 13 mai 1791, concernant l'administration de la caisse des invalides de la marine & celle des gens de mer : du 29 juin 1791

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Instruction sur la loi du 13 mai 1791, concernant l'administration de la caisse des invalides de la marine & celle des gens de mer : du 29 juin 1791

Adresse bibliographique

• A Paris, de l'imprimerie royale, 1791, 1791

Description matérielle

• 8 feuillets recto verso (16 p.)

Note sur l'exemplaire

• Br

Note sur la provenance

• SHD Rochefort.Don.2016-07

Sujet - Collectivité

• France Inscription maritime. -- Règlements -- 1789-1815

Sujet - Nom commun

• Marins -- Retraite -- France -- 1789-1815

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)