Monographie

Recueil général et méthodique de la législation et de la règlementation des colonies françaises. Textes émanant du pouvoir central (Lois, décrets, arrêtés et instructions ministérielles) / recueillis, classés et m. à j. par Bernard Sol et Daniel Haranger... . 1ère partie . Tome 4 . Volume II, Législation Générale et organisation judiciaire..., Annexes aux codes (A à F) (A jour au 30 septembre 1931), Cinématographe à Frandes

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Recueil général et méthodique de la législation et de la règlementation des colonies françaises. Textes émanant du pouvoir central (Lois, décrets, arrêtés et instructions ministérielles) / recueillis, classés et m. à j. par Bernard Sol et Daniel Haranger... . 1ère partie . Tome 4 . Volume II, Législation Générale et organisation judiciaire..., Annexes aux codes (A à F) (A jour au 30 septembre 1931), Cinématographe à Frandes
Adresse bibliographique
  • Paris : soc. d'éd. géographiques, maritimes et coloniales, 1932
Description matérielle
  • 853 p. ; 24 cm
Autre variante du titre
  • [Législation Générale et organisation judiciaire...]
  • [Annexes aux codes (A à F) (A jour au 30 septembre 1931).]
  • [Cinématographe à Frandes.]
Sujet(s)
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)