Monographie

Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi (n?1741) portant statut général des militaires / par M. Guy Teissier, député ; Assemblée nationale

Type de contenu
  • Texte
Type de médiation
  • sans médiation
Type de support
  • Volume
Titre(s)
  • Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi (n?1741) portant statut général des militaires / par M. Guy Teissier, député ; Assemblée nationale
Ensemble
  • Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale 1240-8468
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Editeur, producteur
  • Paris : Assemblée nationale, 2004
Description matérielle
  • 1 vol. (292 p.) ; 24 cm
Collection
  • Les documents législatifs de l'Assemblée nationale 1969
Appartient à la collection
  • Les Documents législatifs de l'Assemblée nationale 1299-0930 1969
Note sur l'édition et l'histoire bibliographique
  • Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 1er décembre 2004
Sujet - Nom commun
Lien copié.
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