Monographie

Code de la défense : à jour au 15 juillet 2021 / édition, Nicolas B. Bernard, Valéry De Saedeleer

Titre(s)

• Code de la défense : à jour au 15 juillet 2021 / édition, Nicolas B. Bernard, Valéry De Saedeleer

Auteur(s)

• Bernard, Nicolas (1971-....) juriste

Autre(s) auteur(s)

• De Saedeleer, Valéry

Publication

• Bruxelles : Editions Larcier, 2021

Description matérielle

• 1 vol. (X-594 p.) ; 24 cm

Collection

• Les Codes essentiels

ISBN

• 978-2-8079-3097-1
• 2-8079-3097-2

EAN

• 9782807930971

Appartient à la collection

• Les codes essentiels Larcier 2294-1177

Classification décimale Dewey

• 343.493 01

Note sur les bibliographies et les index

• Chronol.

Résumé ou extrait

• La 4e de couv. indique : "Le Code de la Défense rassemble un peu plus de cent textes qui appréhendent le cadre juridique propre à la Défense de manière transversale. Les textes sont organisés en quatorze parties, respectivement consacrées à l'organisation de la Défense, aux missions de la Défense, au renseignement militaire, à l'Ecole royale militaire, aux droits fondamentaux et statuts des militaires, à la santé du militaire, aux relations sociales du militaire, à la rémunération et à la pension des militaires, à l'emploi des langues à l'armée, au droit pénal militaire et à la discipline, aux marchés publics de la Défense et aux réquisitions militaires, au domaine militaire, à l'uniforme et aux ordres militaires, et enfin à quelques parastataux de la Défense."

Sujet - Nom commun

• Défense -- Belgique

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Codes (droit)

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