Monographie
GUIDE DE L'URBANISME ET DU PATRIMOINE (LE) / Besançon X
Type de contenu
- Texte
Type de médiation
- sans médiation
Titre(s)
- GUIDE DE L'URBANISME ET DU PATRIMOINE (LE) / Besançon X
Auteur(s)
Editeur, producteur
- Paris : Éd. du Moniteur, 1992
- (18-Bourges; Impr. Tardy Quercy)
Description matérielle
- 494 .
Collection
- Collectivités locales
ISBN
- 2-281-13068-1
Appartient à la collection
- Collectivités locales 0985-4983 1992
Résumé ou extrait
- Information concernant les documents d'urbanisme, les protections et les autorisations, la préemption et l'expropriation, le domaine, la voirie et le patrimoine, la maîtrise d'ouvrage et la gestion et les opérations d'aménagement.
Sujet(s)
Sujet - Nom commun
- Droit de l'urbanisme -- France
- Environnement -- Droit -- France
- Propriété foncière -- Droit -- France
Forme, genre ou caractéristiques physiques
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