Monographie

Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789 (v. st.), concernant la marine et les colonies / Par le citoyen De Saint. Imprimée par ordre du corps législatif

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789 (v. st.), concernant la marine et les colonies / Par le citoyen De Saint. Imprimée par ordre du corps législatif
Auteur(s)
Adresse bibliographique
  • Paris : Imprimerie nationale, 1799 (an VIII)
Description matérielle
  • 1 volume (394 p.) ; 21 cm
Note sur la description matérielle
  • Fig. au titre (vignette républicaine : "conseil des 500")
Note sur l'exemplaire
  • rel
  • Catalogue général : D53
Note sur les bibliographies et les index
  • Index alphabétique
Note sur le contenu
  • En deux parties : 1 "Table chronologique et analytique des lois..." (du 8 juin 1789 au 27 vendemiaire an 8) - p. 1-304 ; 2 "Indication par ordre des matières, dës lois contenues dans la table chronologique et analytique" - p. 304-394
Résumé ou extrait
  • la période chrnologique est précisée dans la deuxième page intitulée "extrait" : jusqu'au 7 frimaire an 6
Sujet - Collectivité
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