Monographie
Rapport d'information fait en application des dispositions de l'article 22, 1er alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires sociales, sur les problèmes de l'alcoolisme... . Rapport fait au nom de la Com. des Aff. soc. sur la proposition de loi de M. Jacques Henriet tendant à créer, sans dépense nouvelle, une indemnisation du congé parental d'éducation, permettant de libérer plusieurs milliers d'emplois / par H. Jacques Henriet,... / par M. Michel Labeguerie,...
Titre(s)
- Rapport d'information fait en application des dispositions de l'article 22, 1er alinéa, du Règlement du Sénat, au nom de la Commission des Affaires sociales, sur les problèmes de l'alcoolisme... . Rapport fait au nom de la Com. des Aff. soc. sur la proposition de loi de M. Jacques Henriet tendant à créer, sans dépense nouvelle, une indemnisation du congé parental d'éducation, permettant de libérer plusieurs milliers d'emplois / par H. Jacques Henriet,... / par M. Michel Labeguerie,...
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Editeur, producteur
- [Paris] : Impr. du Sénat [1979]
Description matérielle
- 196-24 p. ; 29 cm
Note(s)
- Sénat, N? 385, 320, seconde session ordinaire de 1978-1979
Lien copié.
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)