Monographie

[Rapports et arrêtés du Ministère de la marine] : [Recueil factice]

Type de support

• Volume

Titre(s)

• [Rapports et arrêtés du Ministère de la marine] : [Recueil factice]

Dans

• Ministère de la marine et des colonies 1 brochure (4 pages) Rapport du Ministre de la marine et des colonies au Directoire exécutif

Auteur(s)

• Ministère de la marine et des colonies

Autre(s) responsabilité(s)

• (Imprimeur)

Adresse bibliographique

• [lieu de production inconnu] : [éditeur inconnu] [1796-1801]

Description matérielle

• 1 recueil de 10 pièces ; in-8

Note sur le titre et les responsabilités

• Titre forgé

Note sur la publication, la production, etc.

• Dates forgées d'après les dates extrêmes des pièces du recueil

Note sur la description matérielle

• Sig. A-G4(8)

Note sur l'exemplaire

• Reliure demi-cuir

Note sur la provenance

• Cachet de l'École d'application du génie maritime. Service hydrographique, don.1969

Note sur le contenu

• Contient : "Rapport du Ministre de la Marine et des Colonies au Directoire exécutif", "Loi n°1101 qui ordonne l'exécution de celle du 3 Brumaire relative à l'organisation de la Marine", "Arrêté du Directoire exécutif sur le service de santé de la marine, du 7 Vendémiaire, an VIII de la République française", "Réglement sur l'organisation de la marine, du 7 Floréal, an VIII", "Arrêté portant réglement sur le nombre, grade, appointemens, emploi, admission des individus attachés au service des Ports et Arsenaux, du 7 Thermidor, an VIII", "Arrêté relatif à la composition et à l'organisation du corps des Officiers de la marine, du 29 Thermidor, an VIII", "Arrêté relatif à l'uniforme des préfets maritimes, vice-amiraux et autres officiers de la marine, du 7 Fructidor, an VIII", "Tableau des arrondissemens, quartiers et syndicats de l'inscription maritime, en vertu du réglement des consuls, du 7 Floréal an VIII", Loi et règlement n°1104 concernant l'Inscription maritime, loi du 3 Brumaire, an 4e de la République française", "Lois n°1095 relatives à l'organisation de la marine, loi concernant l'inscription maritime, du 3 Brumaire, an 4"

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Législation -- 18e Siècle
• Ouvrages avant 1800

Lieu de publication, de représentation

• France Paris

Lien copié.

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