Monographie
Manuel législatif et administratif de la garde nationale / approuvé et adopté par M. le Ministre de l'intérieur ;Mis en ordre et publié par Ambroise Tardieu, officier supérieur dans la garde nationale de Paris (XIe légion)
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Manuel législatif et administratif de la garde nationale / approuvé et adopté par M. le Ministre de l'intérieur ;Mis en ordre et publié par Ambroise Tardieu, officier supérieur dans la garde nationale de Paris (XIe légion)
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : A. Tardieu, 1831
Description matérielle
- In-8
Note sur la provenance
- B. M
Note sur le contenu
- Contenant 1°, la loi du 22 mars 1831 sur l'organisation de la garde nationale 2°, les articles des divers codes cités dans la loi 3°, les extraits des lois et règlements antérieurs à la loi, sur le service et l'administration de la garde nationale, non abrogés par ladite loi 4°, les exposés des motifs, les rapports et résumés des commissaires-rapporteurs des deux Chambres, et les extraits des discussions ;... 5°, toutes les ordonnances, ordres du jour, circulaires et instructions pour l'exécution de la loi, publiés jusqu'au 30 avril 1831 6°, la bibliographie des ouvrages utiles à l'instruction de la garde nationale..
Sujet(s)
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