Monographie

Ordonnance du Roi sur le service des officiers, des élèves et des maîtres à bord des bâtimens de la Marine Royale

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Ordonnance du Roi sur le service des officiers, des élèves et des maîtres à bord des bâtimens de la Marine Royale

Editeur, producteur

• Paris : Imprimerie Royale, 1827

Description matérielle

• 423 p. ; 21 x 27 cm

Note relative à la ressource

• Loi, décret, règlement

Sujet(s)

• 19è siècle
• Droit maritime
• France
• Métier : marine nationale

Lien copié.

Pour une utilisation optimale, nous vous recommandons d'utiliser les navigateurs tel que Firefox, ou Edge

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)