Monographie

Recrutement de l'armée : dispositions générales . I

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Note sur l'exemplaire

(BCSSA) Contient aussi en fin de volume 4 textes réglementaires : "Circulaire relative aux engagements et rengagements dans la cavalerie, et note annexe relative aux emplois réservés des tableaux F et G (décret du 26 août 1905) : 30 mai 1907 / Direction de la cavalerie, Bureau de la cavalerie" (4 p.) ; "Loi modifiant la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée : 16 juillet 1906 / Direction de l'infanterie, Bureau du recrutement" [suivie de] "État numérique, à la date du 1er mai 1907, des engagés et rengagés (brigadiers et cavaliers) depuis le 1er juin 1906", "Principaux emplois civils et militaires réservés aux cavaliers après 4 ans de services" (11 p.) ; "Instruction relative à l'affectation et à l'incorporation des jeunes gens admis aux écoles énumérées à l'article 23 de la loi du 21 mars 1905, et des jeunes gens visés aux deux premiers alinéas de l'article 26 de la même loi : 25 août 1906 / Direction de l'infanterie, Bureau du recrutement" (5 p.) ; "Notification d'une modification à l'instruction du 29 décembre 1905, sur les opérations du conseil de revision (fixation de la date extrême à laquelle les jeunes gens peuvent prétendre au sursis d'incorporation prévu par l'article 21 de la loi du 21 mars 1905) : 6 juin 1906 / Direction de l'infanterie, Bureau du recrutement" ([1] p.). - Reliure toile bleue

Note sur les bibliographies et les index

Sujet - Collectivité

Sujet - Nom commun

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