Monographie
Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'Etat, &c. Publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des États Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la Monarchie française, au 1er avril 1814. Tome premier [-quatrième]
Titre(s)
- Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'Etat, &c. Publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des États Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la Monarchie française, au 1er avril 1814. Tome premier [-quatrième]
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Editeur, producteur
- De l'Imprimerie Royale. A Paris, chez Rondonneau et Decle, place du Palais de Justice, n?1. 1816 :
Description matérielle
- 4 t. ([4]-574 [i. e. 556] ; [4]-547-[1 bl.] ; [4]-548 ; [4]-504 p.) ; in-8
Note(s)
- Faux-titre. Texte sur deux colonnes
Note sur la description matérielle
- Marque au titre de l'Imprimerie Royale
- Sign. [ ]2, A-Z8, Aa-Ll8, Mm6 ; [ ]2, A-Z8, Aa-Ll8, Mm6 ; [ ]2, A-Z8, Aa-Ll8, Mm2 ; [ ]2, A-Z8, Aa-Hh8, Ii4
Note sur le contenu
- I. A-Col. II. Com.-Ext. III. Fab.-Mys. IV. Nad.-Zwo
Sujet - Nom commun
- Droit -- Législation -- France -- 19e siècle
- Droit -- Législation -- France -- 18e siècle
Lien copié.
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