Monographie
Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc., depuis le mois de Juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830, annoté / Avec des notices de MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; Publié par l'administration du Journal des notaires... ; Annoté par Lepec
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc., depuis le mois de Juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830, annoté / Avec des notices de MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; Publié par l'administration du Journal des notaires... ; Annoté par Lepec
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Journal des notaires et des avocats, 1839
Description matérielle
- 19 vol. ; 22 cm
Note sur le contenu
- T. 1. Juin 1789-déc. 1790
- T. 2. Janv. 1791-Sept. 1791
- T. 3. Oct. 1791-sept. 1792
- T. 4. Sept. 1792-Nov. 1793 (Brumaire An 2)
- T. 5. Nov. 1793-mai 1795 (Frimaire An 2-Floréal An 3)
- T. 6. Mai 1795-sept. 1796 (Prairéal An-Fructidor An 4)
- T. 7. sept. 1796-nov. 1798 (Vendé-maire An 5-Brumaire An 7)
- T. 8. nov. 1798-sept. 1800 (Frim. An 7-Fruc. An 8)
- T. 9. Sept. 1800-avril 1803 (Vendém. An 9-Germinal An 11)
- T. 10. Avril 1803 (Floréal An 11)-Mai 1806
- T. 11. Juin 1806-mars 1810
- T. 12. Avril 1810-Mars 1814
- T. 13. Avril 1814-avril 1816
- T. 14. Mai 1816-Juin 1819
- T. 15. Juillet 1819-août 1822
- T. 16. Septembre 1822-février 1826
- T. 17. Mars 1826-septembre 1828
- T. 18. Octobre 1828-juillet 1830
- T. 19. Table générale, Juin 1789-Juillet 1830
Sujet(s)
Lien copié.
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