Monographie
Les institutions de la France nouvelle . T1, Droit public
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Les institutions de la France nouvelle . T1, Droit public
Autre(s) responsabilité(s)
Adresse bibliographique
- Paris : Société d'éditions économiques et sociales, 1941
Description matérielle
- 1 vol. (421 p.) ; 21 cm
Titre figurant sur une autre page de titre
- [Droit public. juillet 1940 - juillet 1941.]
Note sur le titre et les responsabilités
- Titre de la page d'avant-titre : "Droit public : juillet 1940 - juillet 1941"
Note sur l'exemplaire
Note sur la provenance
- Exemplaire provenant du fonds Philippe Pétain, constitué d'ouvrages issus du séquestre de ses biens en 1945, suite à sa condamnation par la Haute cour de Justice
Note sur les bibliographies et les index
- Table analytique sous forme d'index
Note sur le contenu
- L'ouvrage présente : les administrations centrales et grands organismes d'Etat de l'époque tels que le Secrétariat d'Etat à l'aviation, Secrétariat d'Etat aux colonies, le Secrétariat d'Etat à la guerre, le Secrétariat d'Etat à la Marine ; les mesures en vue d'assurer la sécurité de l'Etat ; la réorganisation des services publics, dont l'Armée avec la question de la démilitarisation, du dégagement des cadres, des engagements et réengagement, des anciens combattants, des prisonniers et oeuvres sociales
Sujet - Nom commun
Lien copié.