Monographie

Les traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés / Priollaud, François-Xavier ; Siritzky, David

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• Les traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés / Priollaud, François-Xavier ; Siritzky, David

Auteur(s)

• Union européenne

Autre(s) responsabilité(s)

• Priollaud, François-Xavier (Éditeur scientifique)
• Siritzky, David (Éditeur scientifique)

Editeur, producteur

• Paris : la Documentation française, DL 2010
• (53-Mayenne; Impr. Jouve)

Description matérielle

• 431 p. ; 27 cm

ISBN

• 978-2-11-008077-6

EAN

• 9782110080776

Classification décimale Dewey

• 341.242 2026 23

Résumé ou extrait

• Cet ouvrage présente les traités régissant l'Union européenne, le Traité sur l'Union européenne (TUE) et le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), auxquels il faut ajouter 37 protocoles, deux annexes et 65 déclarations. Un tableau comparatif des versions consolidées des traités européens complète l'ensemble.

Sujet(s)

• texte de référence
• droit communautaire
• Traité sur l'Union européenne (1992)
• Traité de Lisbonne (2007)

Sujet - Auteur/Titre

• Union européenne -- Traité de Lisbonne (2007)

Sujet - Nom commun

• Législation européenne

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Études comparatives

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